Baya
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|  Sujet: Artois: Traité de concorde  Jeu 7 Sep - 18:21 | |
| [quote]| Citation: | TRAITE DE CONCORDE ARTOIS/TOURAINE
Le Duc Fransou de Touraine et le Comte Seb1917 d'Artois,
ainsi que leurs conseils respectifs, représentants de leurs Duchés élus par le peuple et pour le peuple, ont décidé de par leur sagesse et afin de préserver la paix et la justice sur leurs territoires de signer ce pacte d'amitié
Et de par ce traité, prouver à tous la concorde régnant entre les deux duchés.
Du traité de Non-agression.
Art 1. Les signataires ainsi que leurs successeurs respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre conseil et uniquement pour le transport de troupes vers un tiers duché ou dans le but d'aider l'autre duché signataire à repousser un envahisseur.
Art 2. Les signataires ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte, déstabilisation économique...)
Du traité d'entraide.
Art 3. _ En cas d’agression d’un Duché tiers par l’un des contractants, le second contractant n’est pas tenu d’entrer en guerre. Toutefois, il prendra soin d’éviter toute coopération économique avec l’ennemi de son allié.
_L’aide apportée peut être de nature diverse (militaire, économique, juridique, diplomatique…). Dans tout les cas, les parties s’engagent à cesser toute coopération avec les agresseurs de la partie alliée.
_Si une des parties a vent d’informations, de quelques ordres que ce soit, mettant en péril la sécurité de l’autre partie, elle s’engage à en faire part à la partie concernée.
_Les contractants s’engagent envers un traité de concorde, mais ils prennent en considération l’Alliance du Nord et l’Alliance du Centre. Ainsi, les alliances précédemment citées, seront prioritaires dans nos relations inter-duchés.
_La Touraine ne sera plus engagée envers l’Artois si un des duchés membre de l’Alliance du Centre entre en guerre avec l’Artois.
_L’Artois ne sera plus engagé envers la Touraine si un des duchés de l’Alliance du Nord entre en guerre avec la Touraine.
Du traité de coopération judiciaire.
Art 4. Tout citoyen ayant commis une infraction "royale" (notament tous les délits mentionnés par la charte du juge, les tables de la loi et le port de faux titre) pourra être poursuivi en justice dans les deux régions signataires du présent traité.
Art 5. Si un(e) accusé(e) fuit dans l'autre province signataire pour essayer d'échapper à la justice, un mandat "d'extradition" sera lancé et il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation en coopération avec les instances juridiques du lieu où a été commise l'infraction.
Art 6. Si l'accusé est reconnu coupable, celui-ci recevra une peine qui sera discutée entre les deux juges des deux parties signataires.
Art 7. Chaque duché signataire s'engage à fournir la liste des personnes "indésirables" ainsi que toute information concernant les organisations criminelles actives en leur territoire à l'autre parti signataire.
Du traité commercial.
Art 8. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
Du traité
Art 9. Les seigneurs et vassaux s'engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Art 10. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Art 11. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:
Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits".
Signé à Arras le 3ème jour de Septembre de l'an de grâce 1454
Les Signataires :
Son Excellence le Comte Seb1917, Comte d’Artois
Raiden, Gardien du sceau de Touraine
Les Témoins :
Pour l'Artois,
Messire Thelvynotep,Chambellan d'Artois
Dame Patience, Ambassadeur d'Artois
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